Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L DE ROY
Numéro de dépôt :
1085179
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse
Présentation de la marque L DE ROY
Déposée le 11 juillet 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMERIE BAILLERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « L DE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L DE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L DE ROY est expirée depuis le 11 juillet 1988.
PARFUMERIE BAILLERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036